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Propriétaire du site : Aurélie Bouchereau – La maison du Salon
Contact : contact@lamaisondusalon.fr
Tél. : 02 37 96 68 65
Identification de l’entreprise : SARL unipersonnelle
SIREN : 808077200
RCS ou RM : Chartres B 808 077 200 –
Adresse postale : 4 impasse Armand Peugeot, Parc la Louveterie, 28800 BONNEVAL
Directeur de la publication : Aurélie Bouchereau
Création du site : Un bison à Morgat
Hébergeur : OVH
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Délégué à la protection des données : Aurélie Bouchereau, contact@lamaisondusalon.fr
Autres contributeurs :
Crédits photos : les photos de ce site sont la propriété de La maison du salon ou des Partenaires de la boutique.
Photos Unsplash : spacejoy-IH7wPsjwomc, spacejoy-TKFskJy8PQ8, r-architecture-rOk4VSMS3Ck, minh-pham-OtXADkUh3-I, collov-home-design-4_jQL4JCS98-unsplash
Photos Pexels : pexels-karolina-grabowska-4968585
Propriété intellectuelle et contrefaçons
Aurélie Bouchereau – La maison du Salon est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
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Si le différend commercial n’est pas résolu, au-delà de 2 mois après le premier courrier daté reçu en lettre recommandé avec accusé réception, vous pourrez vous adresser au médiateur de la consommation selon les modalités ci-après sur le site internet https://www.cc-mediateurconso-bfc.fr/ ou par voie postale à C&C Médiation, 37 rue des chênes, 25480 Miserey-Salines.
En cas de nécessité, les parties conserveront toute faculté de saisir la juridiction compétente.
En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Chartres.
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